Déposée le 6 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYMOULE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POLYMOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYMOULE domicilié(e) LE PATY - 72550 - COULANS-SUR-GEE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 807 164 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque POLYMOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
POLYMOULE, Société par actions simplifiée - LE PATY - 72550 - COULANS-SUR-GEE - France - SIREN 349807164
JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 3 février 2009 n°2396958 - Publication au BOPI 2009-02-03
Renouvellement sans limitation n°2140857 - Publication au BOPI 1999-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2019 n°2711230 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-29
Pièces et ensembles finis en matière plastique moulée pour l'élevage et notamment contenants tels que cuves, auges, mangeoires, bacs, réservoirs, tonnes et tonneaux, poteaux, barrières et leurs éléments, matériaux, ensembles et éléments en matière plastique moulée pour le bâtiment et la construction, notamment poteaux, lisses, barrières et leurs parties constitutives, panneaux et cloisons ajourées ou non, éléments de couverture, menuiserie en général et plus particulièrement porte et fenêtres et leurs encadrements
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "POLYMOULE"
